Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est édité par :

  • L’entreprise : RBcom Design
  • Adresse du siège social : 383 rue du Bosc de la Plaine – 34980 SAINT-GELY-DU-FESC
  • SIRET : 52245219200027
  • Numéro de téléphone : 06 21 64 29 91
  • E-mail : contact@rb-com-design.Fr
  • Le directeur de la publication est : Jessica GASNIER

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet :

Le contenu rédactionnel du site web www.digital-assistante.fr appartient exclusivement à DIGITAL ASSISTANTE. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende Le site www.verbateam.org ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.digital-assistante.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes informations recueillies sur le site web www.digital-assistante.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de contact.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courriel à : contact@digital-assitante.fr ou en envoyant un courrier à : DIGITAL ASSISTANTE – Jessica GASNIER – 34 Rue Charles Amans – 34130 CANDILLARGUES

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.digital-assistante.fr  est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.